Déposée le 15 juin 2009 par Comte Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRUFFIERE COMTE »
Le déposant est Comte Robert domicilié(e) rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FWPA domicilié(e) 15 bd du Palais Avocats à la Cour - 75004 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFIERE COMTE est expirée depuis le 15 juin 2019.
Comte Robert a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA TRUFFIERE
Comte Robert - rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France
FWPA - 15 bd du Palais Avocats à la Cour - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531014 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Papier, carton et produits en ces matières : emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; écusson (cachet en papier), papier à lettres, enseignes en papier ou en carton, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, livres, magasines, dépliants, plaquettes publicitaires, dessous de carafes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; faire-part (papeterie) ; imprimés ; produits de l'imprimerie à savoir : étiquettes, catalogues, brochures, affiches, périodiques, cartes, emballages en papier ou en carton ; papier à lettres imprimés ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité tels que des salons d'antiquaires ; publicité ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; diffusion de matériel publicitaire, d'échantillons ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats ; service d'abonnement à des journaux ; gestion des affaires commerciales ; relations publiques ; vente aux enchères.
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